|
|
INFORMATIONS LEGALES :
Nous vous souhaitons la bienvenue
sur le site internet de AQUASAN 03 (ci-après le "Site"). En
accédant sur le Site ou en utilisant l'une quelconque des pages du
Site, vous acceptez expressément les conditions générales
d'utilisation énoncées ci-après. Enfin, nous vous
informons que nous nous réservons le droit de modifier ou de
façon plus générale d'actualiser les présentes
dispositions à tout moment et sans avis préalable. C'est
pourquoi, nous vous invitons à les consulter à chaque connexion.
IDENTIFICATION :Directeur de la publication :
AQUASAN 03
Site Technologique de Marticot - 33610 Cestas (France) Tél : 05 57 97 13 45 RCS : Bordeaux 492 769 674 00010 - APE 3600Z Capital Social : 275000€ Hébergeur :INFORMATIQUE ET LIBERTES :
Lorsque vous visitez le Site,
vous pouvez nous transmettre des données nominatives notamment lors
d'une éventuelle transmission, à partir du Site, de vos
demandes pour l'un des sujets figurant sous la rubrique du même nom.
Vous acceptez expressément qu'en nous transmettant à partir
du Site, un message électronique, nous puissions traiter vos coordonnées de
manière automatisée et les conserver pendant la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de
rectification des données vous concernant. Pour pouvoir exercer votre
droit d'accès et de rectification et ainsi accéder à toute
information nominative vous concernant figurant dans les fichiers
d'AQUASAN 03, les rectifier ou les faire supprimer, vous pouvez contacter la
société AQUASAN 03, à
l'adresse mentionnée ci-dessus. Le traitement automatisé de
données nominatives mis en oeuvre dans le cadre du Site a fait l'objet
d'une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1369019 du 08/06/2009
comme précisé ci-avant. Dans le cas où vous nous demanderiez comme
précisé ci-avant, de rectifier ou supprimer une information
nominative vous concernant, nous procéderons aux modifications requises
dans les meilleurs délais, mais vous reconnaissez et acceptez que
l'information erronée, dans sa forme originale, peut déjà
circuler sur les réseaux et peut continuer à être
répercutée dans cette forme erronée, et que AQUASAN 03 ne
saurait être tenue pour responsable d'une telle situation.
RESTRICTION D'UTILISATION :
Le Site ainsi que les textes et
les éléments notamment graphiques ou photographiques le composant
sont la propriété d'AQUASAN 03 ou sont utilisées par
AQUASAN 03 avec l'accord des titulaires des droits. Sachez que l'ensemble des
éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous
lisez sur le Site ainsi que le Site est protégé par la
législation française, communautaire et internationale sur le
droit de la propriété intellectuelle. Vous devez également
prendre connaissance de tous les droits d'auteur, marques
déposées et signes distinctifs (logos) figurant sur le Site
(textes, images ou son) qui appartiennent à AQUASAN 03 ou appartiennent
à des tiers qui nous ont donné l'autorisation de les utiliser.
Vous ne disposez d'aucun droit ni d'aucune licence pour en faire usage de
quelque façon que ce soit, sans l'accord formel d'AQUASAN 03 ou des
personnes ou organismes auxquelles appartiennent ces droits d'auteur ou marques
déposées. Aucune reproduction, utilisation et/ou
représentation de tout ou partie du Site et/ou des
éléments le composant, sur quelque support que ce soit, est
autorisée à des fins commerciales ou professionnelles sans
l'accord préalable et écrit d'AQUASAN 03. Toute reproduction ou
utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits
de propriété intellectuelle, des droits à l'image, droits
des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux
communications ou à la publicité. Toute reproduction ou
utilisation du Site et/ou des éléments le composant
autorisée par AQUASAN 03 devra mentionner la source et le titulaire des
droits de propriété afférents. Vous reconnaissez enfin que
l'établissement d'un lien vers l'une quelconque des pages
composant le Site requiert l’autorisation expresse du directeur de la
publication du Site.
RESPONSABILITE - ABSENCE DE GARANTIE :AQUASAN 03 s'engage à
faire ses meilleurs efforts pour vous permettre de consulter et d'utiliser les
informations contenues sur le Site mais décline, compte tenu de la
nature de l'Internet notamment de ses performances techniques et des temps de
réponse pour consulter, interroger ou transférer des
informations, toutes responsabilités en cas de difficultés
d'accès ou d'interruption dans la connexion. En outre, AQUASAN 03 se
réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule
discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou
d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site, y compris le
contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, sans
avis préalable. Vous reconnaissez que tout document envoyé
à AQUASAN 03 à partir du Site, tels que les questions, les
commentaires, les informations, les suggestions ou ce qui est relatif au
contenu de tels documents n'est pas confidentiel, sauf ceux
mentionnés expressément comme tels par écrit et les
informations fournies dans le cadre de l'envoi à partir du Site du
formulaire de demande de renseignements. Vous notez encore que toutes les
données ou informations figurant dans le Site vous sont FOURNIES
"EN L'ETAT" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE QU'ELLE SOIT EXPLICITE OU
IMPLICITE. Vous reconnaissez également que vous êtes seul
responsable de l'usage que vous faites des données ou informations
contenues dans le Site. Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites.
AQUASAN 03 ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous
pouvez avoir accès via le Site. De plus, un lien à un tel site ne
signifie pas qu'AQUASAN 03 assume une quelconque responsabilité quant
à son contenu ou l'usage qui peut en être fait. Il vous incombe de
prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site
que vous sélectionnez pour votre usage n'est pas infesté de
virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature destructive. AQUASAN 03 ne
peut en aucun cas être tenue pour responsable de tous dommages de quelque
nature que ce soit, et notamment de dommages directs, indirects ou
spéciaux, résultant directement ou indirectement de
l’interprétation ou de l'utilisation des informations
contenues ou disponibles sur le Site, sauf dans le cas où le droit
français en décide autrement. Tout différend portant sur
le Site ou un des éléments le composant est soumis au droit
français et compétence expresse est attribuée au tribunal
de la ville de Bordeaux (France).
|
|
|
- AQUASAN 03 - ©2009 - Maj : 21/04/2009 - avec AB-Infotech.fr
|
|